Conseil Municipal du 09 juin 1979




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W193 Page 057Séance du 9 Juin 1979 - Registre 21W193 Page 057 - Délibération
21W193 Page 058Budget primitif de l'exercice 1979 - Deuxième lecture - Délibérations annexes - Registre 21W193 Page 058 - Délibération
21W193 Page 061Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W193 Page 061 - Délibération
21W193 Page 062Dédommagement d'un agent communal victime d'un accident du travail - Registre 21W193 Page 062 - Délibération
21W193 Page 063Appel d'offres pour achat de combustibles liquides pendant l'hiver 1979 - 1980 - Registre 21W193 Page 063 - Délibération
21W193 Page 064Relèvement du salaire de l'économe des classes transplantées - Registre 21W193 Page 064 - Délibération
21W193 Page 065Instance devant le Conseil d'Etat - Autorisation à défendre - Registre 21W193 Page 065 - Délibération
21W193 Page 066Missions - Registre 21W193 Page 066 - Délibération
21W193 Page 067Bibliothèque municipale - Approbation du règlement intérieur|-|Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 Avril 1977|-|Communications diverses - Registre 21W193 Page 067 - Délibération